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Description
du contenu |
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| AJ167111 |
Mobilisation
et réquisitions.
Préparatifs en vue de la mobilisation, instructions
diverses : guide pratique de 1931, rapports, circulaires,
correspondance, 1925-1937. Plans de mobilisation : listes
des établissements scolaires pouvant être transformés
en hôpitaux, état des fonctionnaires retraités,
état des affectés spéciaux, 1927-1929
; extraits des plans annuels de mobilisation, 1929-1936.
Recensement des véhicules automobiles, services dépendants
du Rectorat de Paris : circulaires ; réponses des chefs
d'établissements aux demandes de confection de listes,
demandes d'exemption, 1935-1939.
Préparation de la mobilisation, mesures à prendre
dans les établissements d'enseignement : circulaires
rectorales, 1938-1939. |
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1925-1939 |
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| AJ167112 |
Plans
de mobilisation : extraits du plan partiel de mobilisation de
1938-1939 ; listes nominatives de mobilisables, 1938-1939.
Préparation de la mobilisation : réponses à
l'enquête ministérielle : circulaires rectorale
du 27 Février 1939 ; réponses des inspecteurs
d'académie et des directeurs d'établissements
de la Seine, préparation du rapport au ministre, 1939.
Organisation de l'enseignement en cas de guerre : circulaires
ministérielles et rectorales, notes, correspondance avec
les inspecteurs d'académies, correspondance avec l'état-major
(désignation de fonctionnaires chargés de préparer
la mobilisation dans leur établissement), enquêtes
et réponses des chefs d'établissement sur les
locaux indispensables à la poursuite des cours et ne
devant donc pas être réquisitionnés, 1938-1939.
Recensement du personnel non mobilisable susceptible d'assurer
l'enseignement dans la Seine en cas de guerre : instructions,
état des personnels disponibles dans chaque établissement,
tableaux récapitulatifs, 1938-1939. |
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1938-1939 |
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| AJ167113 |
Mobilisation
et réquisition, personnels et locaux du rectorat :
mobilisation des étudiants et problèmes consécutifs
pour la session d'examens d'octobre 1939, délégations
de paiement des fonctionnaires mobilisés, circulaires,
correspondance et listes relatives aux affectations spéciales
et aux établissements scolaires réquisitionnés,
1938-1940.
Défense passive.
Généralités : circulaires, instructions,
correspondance, liste des immeubles relevant du rectorat de
Paris, 1939.
Travaux à effectuer dans les établissements
d'enseignement : circulaire rectorale du 9 Juin 1939 demandant
de dresser la liste des travaux à effectuer, réponses
des chefs d'établissement, correspondance, plans, devis,
projet de rapport, 1939.
Résolution des problèmes liés à
l'éclairage : circulaires ministérielles et
rectorales, correspondance avec le ministère et les
chefs d'établissement, prospectus, correspondance avec
les fabricants de lampes, 1939. |
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1938-1940 |
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| AJ167114 |
Travaux
d'aménagement dans les lycées de la Seine : correspondance,
plans, mandatements. Septembre 1939-mai 1940.
Travaux d'aménagement dans les locaux des facultés
et des grands établissements d'enseignement supérieur
: correspondance, plans, devis, marchés, mémoires,
factures, 1939-1940. |
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1939-1940 |
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| AJ167115 |
Année
scolaire 1939-1940.
Généralités : accueil de réfugiés
belges et luxembourgeois dans les lycées de Paris : circulaires
ministérielles et rectorales, correspondance et listes
; établissements réquisitionnés ou réclamés
par les services militaires de Santé : correspondance
et liste ; listes du personnel disponible dressées par
les chefs d'établissement, correspondance relative aux
oeuvres de guerre (dont l'envoi aux étudiants mobilisés
de livres prélevés dans les fonds de la Corbin),
affiches du Secours universitaire, hommages à la Finlande,
septembre 1939-mai 1940.
Exode et réorganisation de l'Université de Paris
: demandes d'indemnités pour pertes pendant l'exode,
ordre de mission, correspondance relative à l'évacuation
des objets précieux des facultés, bibliothèques,
lycées, du Musée de la marine, des Archives de
France, enquête sur l'abandon du château de Versailles,
notes et rapports sur l'attitude du personnel durant l'exode,
correspondance, ordres de missions relatifs à la réorganisation
des services, 1940-1946.
Livre d'or de l'Université de Paris, guerre de 1939-1945
: fiches individuelles, listes récapitulatives des faits
exceptionnels, 1941-1943.
Repliement des lycées parisiens, centres d'enseignement
secondaire ouverts en Seine-et-Oise : correspondance, 1939-1940. |
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1939-1940 |
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RELATIONS
AVEC LES AUTORITES D'OCCUPATION ; INCIDENTS DANS LES ETABLISSEMENTS,
ARRESTATIONS |
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| AJ167116 |
Relations
avec les autorités d'occupation.
Manifestation du 11 Novembre 1940. [Années
suivantes voir AJ161723.].
-Rumeurs relatives à la préparation de la manifestation
: deux lettres adressées au recteur, 8-9 novembre 1940.
- Manifestation et arrestations du 11 Novembre 1940 : témoignages
et répercussion dans les établissements secondaires,
novembre 1940. -Rapport sur l'après-midi du 11 novembre
dans les lycées parisiens, 11 novembre 1940 ; témoignages
d'une institutrice sur les manifestations du 11 novembre aux
Champs-Elysées (lettre au recteur), 12 novembre 1940
; enquête rectorale sur le comportement des professeurs
des lycées de Seine et de Seine-et-Oise (circulaire
du 19 Novembre, réponses des chefs d'établissement,
20-23 novembre 1940) ; comptes rendus de chefs d'établissements
parisiens et réaction rectorale à propos des
visites d'inspecteurs de police dans les lycées parisiens,
16 novembre ; rapports de police sur les événements
survenus le 13 novembre ; instructions rectorales consécutives
aux troubles ayant suivi les "incidents " du 11
novembre.
Arrestations d'élèves et d'étudiants
à la suite des incidents du 11 novembre 1940 : statistiques
des arrestations au 12 novembre; signalement d'élèves
arrêtés ; liste établie par les autorités
d'occupation le 5 Décembre 1940.
Interdiction des manifestations d'élèves des
classes préparatoires aux grandes écoles à
l'occasion du 2 décembre : message rectoral, comptes
rendus des chefs d'établissement, 29 novembre-4 décembre
1940. Arrestation d'une personne étrangère au
milieu enseignant et étudiant : dossier d'intervention
faite auprès du recteur, janvier 1941. À
noter : lettre du recteur à Georges Duhamel.
Arrestations du 21 novembre 1940 : rapport au recteur du proviseur
du lycée Saint-Louis, 22 novembre, état nominatif
des arrestations (1041 noms, document de la préfecture
de police) ; répartition des personnes arrêtés
par établissement ; vérifications d'identité
auprès des doyens, 27-28 novembre ; affaire Jault (élève
du lycée Hoche de Versailles disparu le 21 novembre,
et retrouvé mort le 18 décembre suivant).
Exclusion et réintégration d'élèves
arrêtés le 11 novembre ou à la suite des
manifestations de ce mois : correspondance relative à
des cas particuliers, instructions rectorales sur la réintégration
des élèves, comptes rendus des chefs d'établissement
sur la notification des instructions aux élèves,
24 novembre-19 décembre 1940.
Fermeture et réouverture de l'Université
de Paris, novembre 1940-février 1941. - Fermeture
de l'université (13 novembre 1940) : directives des
autorités d'occupation ; extrait de presse ; décisions
prises à la suite des entretiens de Jérôme
Carcopino avec les autorités d'occupation, 16 novembre-27
décembre 1940. - "Etudiants dispensés du
pointage aux commissariats et aux autorisés à
fréquenter les laboratoires", mesures concernant
les étudiants participant à des travaux de recherche
sous la responsabilité des professeurs, ainsi que les
étudiants considérés comme accessoirement
étudiants : listes d'étudiants établies
par les facultés, correspondance relative à
l'application des mesures.
Déclarations auprès des commissariats de police
des étudiants immatriculés ou inscrits à
l'Université de Paris : réponses des chefs d'établissements
secondaires aux instructions rectorales du 14 novembre.
Renvoi dans leur domicile familial des étudiants dont
la famille réside en province, établissement
des listes d'étudiants ayant leur domicile en zone
libre : listes par facultés, correspondance avec les
doyens et la préfecture de police (collation des listes),
15-21 novembre.
Conséquences des mesures prises à l'égard
des étudiants parisiens : demandes de réouverture
d'établissements supérieurs extérieurs
à l'Université, demandes d'intervention en faveur
d'étudiants (arrêtés notamment), transmission
de tracts, correspondance relative aux perturbations de la
vie universitaire, 14 novembre-14 décembre.
Réouverture de l'Université au 20 décembre
1940 (décision prise le 14 décembre) : circulaire
rectorale, proclamation de J. Carcopino (texte et affiche).
Lettres rectorales adressées au docteur Südhof,
décembre 1940. [Voir également
AJ167126]
Relations avec les autorités d'occupation:
dossiers de l'inspecteur académique Forget, adjoint
au recteur, 1941-1944. - Rapports au ministre sur
les relations avec les autorités d'occupation : rapports,
mensuels (avril 1940-février 1942), puis bimensuels
(jusqu'en août 1944), classés selon l'ordre d'enseignement
(primaire, secondaire, supérieur).
Organisation de cours de langue française pour les
militaires allemands : liste de professeurs sollicités
; avis favorable du secrétaire d'Etat à l'Education
nationale. Mai 1941.
Détachement de professeurs de français pour
enseigner à l'Ecole allemande de Paris. Octobre 1941-août
1942.
Audiences, décembre 1941, février 1942. - Résumé
de l'entretien du 15 décembre 1941 entre le recteur
Gidel et le général Von Stulpnagel, commandant
des forces militaires en France ; résumé d'un
entretien du 10 février entre le docteur Rilke et le
recteur Carcopino.
Affaire du professeur Basdevant (faculté de droit)
: transmission du dossier au ministre, décembre 1941.
[Voir aussi le dossier précédent]. Réquisitions
des locaux, 1941-1944. Affaires diverses : visites de soldats
allemands dans les établissements secondaires parisiens
; recherches d'élèves et arrestations, autorisations
de sorties des élèves ; incidents ayant donné
lieu à convocation dans les locaux de la police allemande,
rue des Saussaies, 1941-1944.
Relations avec l'Institut allemand, Février 1941.
Propagande allemande par le cinéma. Création
de séances cinématographiques dans les écoles
de Seine-et-Marne, décembre 1940-juin 1941. |
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1940-1944 |
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| AJ167117 |
Incidents
dans les établissements scolaires et universitaires,
décembre 1940-1944.
Enquêtes de la police française dans les établissements
scolaires : correspondance du 12 décembre 1940. Distribution
de tracts dans les lycées et les établissements
d'enseignement supérieur, juillet 1940-juillet 1944.
Incidents dans les lycées de l'académie de Paris
: affaires disciplinaires, activités politiques, propagande
communiste, signalement de disparition d'élèves,
convocation d'enseignants par les autorités d'occupation,
visites d'agents de police, octobre 1940-décembre 1942.
À noter: enquête rectorale sur les sanctions disciplinaires
prises à la suite de propagande depuis le 1er octobre
1940, 29 mars 1941 ; enquête rectorale sur les menées
communistes dans les lycées, 16 juillet 1941.
Incidents dans les facultés parisiennes, notamment à
la Faculté de droit (1943-1944), 1942-1944.
Sanctions disciplinaires prises contre des élèves
pour faits de propagande : relevés par établissements
(enseignement primaire, moderne et technique) hors département
de la Seine, décembre 1940-juin 1941.
Arrestations, 1941-1944.
Arrestations de personnes relevant de l'autorité
académique (enseignants, étudiants, élèves)
par les autorités d'occupation, 1941-1944. Modalités
d'information et d'intervention de l'administration rectorale
: note (9 octobre 1941) ; personnes arrêtées :
notes et instructions (1941-juin 1944).
Arrestations effectuées par les autorités d'occupation
[et le cas échéant par les autorités françaises]
depuis 1940. Etats par niveaux d'enseignement, après
le 10 octobre et le 19 décembre 1941.
Arrestations opérées entre décembre 1941
et août 1944 (classement par ordre d'enseignement) : tableaux
récapitulatifs des arrestations, dossiers de correspondance
(notifications d'arrestation, interventions rectorales) et fiches
individuelles (classement alphabétique). - Enseignement
supérieur. |
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1940-1944 |
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| AJ167118 |
Arrestations
opérées entre décembre 1941 et août
1944 (classement par ordre d'enseignement), suite. - Enseignement
secondaire : Paris, Seine, Seine-et-Oise ; autres départements.
- Enseignement primaire, primaire supérieur, moderne
et technique (sauf Paris).
Arrestations par la police française : tableau récapitulatif
des arrestations opérées depuis le 1er juillet
1940, décembre 1941 ; dossiers individuels de correspondance
(classement alphabétique), mai 1941-juin 1944. |
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1940-1944 |
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AFFAIRES
GENERALES, ADMINISTRATION RECTORALE |
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| AJ167119 |
Circulaires,
instructions.
Circulaires ministérielles et rectorales, septembre 1939-décembre
1944. |
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1939-1944 |
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| AJ167120 |
Education
générale et sportive (tous ordres d'enseignement)
: instructions et circulaires ministérielles et rectorales,
novembre 1940-décembre 1944.
Relations des services rectoraux avec l'administration centrale
; relations officielles interzones : instructions ministérielles,
réponses rectorales, août 1940-février 1942.
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1940-1944 |
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| AJ167121 |
Tutelle
de l'enseignement libre supérieur et secondaire : dossiers
de travail. |
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1941-1943 |
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| AJ167122 |
Campagnes
en faveur des prisonniers de guerre et des enfants de prisonniers.
Aide aux prisonniers de guerre, parrainage des enfants de prisonniers
: correspondance avec les institutions charitables, notes circulaires,
désignation de correspondants de l'oeuvre dans les établissements,
1941-1945.
Secours national: entraide d'hiver du Maréchal, 1941-1942;
campagne en faveur des prisonniers et des déportés
dite "Semaine de l'absent", décembre 1944.
Entraide française, campagne de collecte en faveur des
sinistrés : correspondance, appel, décembre 1944-février
1945.
Propagande pétainiste.
Retransmission des allocutions du maréchal Pétain
: textes des allocutions, circulaires, notes, correspondance,
1940-1941. Conférences sur le maréchal Pétain
par Paluel-Marmont : circulaires aux chefs d'établissements,
correspondance, projets, affiches, brochure de Paluel-Marmont
: Il était une fois un maréchal de France, 1940.
Organisation de la journée du 1er mai 1941 : correspondance
avec les chefs d'établissement, lettres envoyées
aux maires, affiches, 1941. Autorisation de conférences
organisées par le cercle Fustel de Coulanges : correspondance,
novembre 1941-janvier 1942. Comité France-Europe (comité
Ricard) : correspondance, rapports, brochures, 1942. Propagande
en faveur des activités d'éducation générale
et sportive : allocutions prononcées en Sorbonne le 15
Mai 1941 ; études du Comité d'études pour
la France, 1941-1942.
Propagande en faveur de l'Ecole des chefs : notes sur l'Ecole
des chefs du lycée Janson de Sailly, correspondance,
1942-1943.
Propagande en faveur des stages de formation de l'Ecole nationale
des cadres supérieurs : notes, correspondance, 1942-1943.
Propagande
en faveur de la famille.
Célébration de la fête des mères
dans les établissements d'enseignement primaire et secondaire
: dessins et copies d'élèves : comptes rendus
des manifestations ; allocutions, 1941-1945.
Propagande en faveur de la famille française : correspondance
avec diverses institutions ; diffusion d'une brochure du commissariat
général à la famille ; organisation de
visites à l'Exposition de la Famille ; texte de la conférence
de Philippe Renaudin (Sorbonne, 16 juin 1943), 1941-1943.
Mise en place d'un enseignement de la démographie : circulaires,
brochures, documents, affiches, 1943.
Concours de la plus belle lettre d'un enfant de volontaire pour
la relève : lettres des enfants, janvier 1943.
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1941-1945 |
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| AJ167123 |
Propagande
en faveur de l'hygiène dentaire, mai-juin 1943.
Fondation Carrel, 1943-1944.
Affaires diverses.
Situation des associations d'étudiants ou de membres
de l'enseignement au regard des ordonnances allemandes : problèmes
et étude juridique. Septembre 1940-février 1941.
Port des insignes (et notamment de la Francisque) dans les établissements
d'enseignement : circulaires et application, correspondance.
Décembre 1941-juin 1943.
Livres interdits ou saisis par les allemands : listes (en particulier,
liste Otto), circulaire ministérielle et réponses
relatives à l'application des mesures d'interdiction.
Novembre 1941-octobre 1943. À noter:
rapports de Jean Bonnerot, conservateur de la bibliothèque
de l'université de Paris. Mesures de repliement et d'évacuation
en faveur de la population scolaire de Seine et Seine-et-Oise
: circulaires ministérielles, réponse rectorale
et dossier de travail. Mai-juillet 1942.
Reclassement des militaires démobilisés : circulaires,
correspondance, 1943-1944. Idem, organisation de cours en faveur
des officiers démobilisés : correspondance, 1943-1944.
Information rectorale, documentation et relations avec la presse
: demandes d'interview 1941 ; revues de presse, octobre 1944-mars
1945.
Cérémonies du 11 novembre dans l'académie
de Paris : organisation, incidents, 1941-1943. |
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1940-1944 |
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| AJ167124 |
Défense
passive.
Organisation générale : circulaires, notes, correspondance,
listes nominatives des personnels compris dans les équipes
de nuit, des personnels ayant reçu des masques à
gaz, utilisation de l'abri de la Sorbonne par les riverains,
1939-1944.
Matériel : prospectus, devis, correspondance, listes
de matériels distribués, états des matériels
disponibles, 1935-1944. Mesures prises à la faculté
des sciences : circulaires, correspondance, 1940-1944.
Opérations menées en 1941 : circulaires, correspondance,
rapports des chefs d'établissement, plans d'abris à
l'intérieur des établissements, 1941. Opérations
menées en 1942 et 1943 : circulaires rectorales et réponses
des chefs d'établissement, rapports sur les travaux effectués
dans les établissements, synthèse de rapports,
notes, correspondance, 1942-1943.
Opérations menées en 1943-1944 : instructions,
circulaires, textes réglementaires, brochures, correspondance,
1943-1944.
Réquisition de locaux et de matériels.
Réquisition de locaux par les troupes allemandes : correspondance,
circulaires, pièces justificatives des frais occasionnés
par les évacuations, 1940-1945. Réquisition de
matériels par les troupes allemandes, Faculté
des sciences : correspondance, notes, 1940.
Demandes de locaux aux lycées et aux établissements
scolaires, oeuvres en faveur des enfants des classes maternelles
: réponse des chefs d'établissement à des
demandes de locaux chauffés, 1941.
Dommages de guerre.
Dégâts commis à la Cité universitaire
: rapports, procès-verbaux, estimations, devis, et correspondance
; indemnisation des dégâts causés par les
troupes d'occupation : rapports, circulaires, réponses
des chefs d'établissement, 1940-1945.
Divers.
Economies d'électricité, modification des horaires
de cours : circulaires, réponses des chefs d'établissement,
1944. Voitures individuelles, demande d'autorisation de circulation
pour des personnels de la faculté de pharmacie correspondance,
1941.
Travaux dans les établissements scolaires, interdiction
par les autorités d'occupation des travaux importants
pouvant gêner la construction des ouvrages stratégiques
allemands : circulaires, textes réglementaires, correspondance
sur des points particuliers, 1942-1943. |
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1935-1945 |
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Prisonniers
de guerre. |
| AJ167125 |
Professeurs
et personnels dépendant du rectorat mobilisés
: fichier, 1939-1940 ; fichier constitué aux dépens
du précédent, 1939-1940. |
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1939-1940 |
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| AJ167126 |
Recensement
des prisonniers de guerre. - Enseignement supérieur :
correspondance, circulaires, notes, enquêtes auprès
des établissements, fiches nominatives des prisonniers
dépendant des facultés de médecine et des
sciences, de la bibliothèque de la Sorbonne, des services
rectoraux et de l'Ecole normale supérieure, listes nominatives
des prisonniers avec indication de leur lieu de détention,
dossier préparé en vue d'obtenir la libération
des professeurs des facultés de Paris par l'entremise
du docteur Südhof, 1940-1946. - Enseignement secondaire
et primaire : état par lycée et correspondance
annexe, récapitulatifs, liste des instituteurs du département
du Cher prisonniers, libération éventuelle des
membres de professions médicales et assimilés,
liste des personnes disparues complétées lors
de l'arrivée de renseignements, été 1940. |
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1940-1946 |
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| AJ167127 |
Demandes
de libération des professeurs jugés indispensables
à la reprise des travaux universitaires et scolaires
: dossiers individuels (attestation, demande de libération,
correspondance entre les prisonniers et l'administration française)
(classement alphabétique), août -octobre 1940.
Demandes de libération des professeurs prisonniers :
correspondance avec les familles de prisonniers, demandes de
renseignements et de documents nécessaires aux libérations,
1941. |
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1940-1941 |
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| AJ167128 |
Demandes
de libération des professeurs du second degré
prisonniers : circulaires, notes, listes nominatives des prisonniers
par établissement, demandes de mise en congé des
professeurs d'allemand, demandes au titre de l'agriculture,
correspondance, 1941-1946.
Prisonniers de guerre internés ou transférés
: fiches individuelles, certificats, correspondance des prisonniers
avec l'administration française, listes des camps de
prisonniers en France et en Allemagne, 1940-1941.
Modifications survenues dans le personnel, fonctionnaires décédés,
prisonniers, rapatriés ou repliés : correspondance
avec les différents établissements, listes nominatives
par établissement, 1942-1944.
Attribution des palmes académiques aux prisonniers de
guerre ayant rendu des services exceptionnels lors de leur captivité
: correspondance, circulaire, 1949.
Fonctionnaires repliés.
Affectation des fonctionnaires repliés et n'ayant pu
regagner l'Alsace-Lorraine ou la zone réservée
: correspondance, circulaires, états nominatifs, recensement
de postes libérables (tenus par des personnes n'ayant
pas les diplômes requis) en faveur des repliés,
1941-1942.
Remboursement d'avances à l'administration, traitements
versés aux fonctionnaires repliés ou partis durant
l'exode : correspondance, listes nominatives, récapitulatifs,
pièces comptables, 1940-1941. Rémunération
des personnels d'autres universités, fonctionnaires des
universités de Lille et de Strasbourg et de l'Institut
français d'art et d'archéologie du Caire repliés
dans l'académie de Paris : notes, correspondance entre
les recteurs, pièces comptables, 1941-1942.
Situation des personnels repliés lors de la Libération
: circulaires, correspondance, mise à disposition, documents
relatifs au retour de personnels de l'académie de Strasbourg,
1944-1945.
Lois d'exception.
Loyalisme des fonctionnaires, circulaire du 16 août 1940
: circulaire, notes, synthèse des réponses des
chefs d'établissements, avec propositions de sanctions,
août- septembre 1940.
Recensement des fonctionnaires étrangers ou naturalisés
depuis la guerre de 1914 -1918 : textes réglementaires,
enquêtes auprès des chefs d'établissement
d'enseignement supérieur et des lycées, listes
nominatives, demandes de maintien en activité avec dispense
de la condition de nationalité française, avis
motivés de J. Carcopino sur les demandes, notifications
des décisions individuelles, 1940-1944.
Demandes de maintien en fonction des fonctionnaires étrangers
ou réputés étrangers de l'enseignement
supérieur : textes réglementaires, enquête
sur les personnes ayant quitté la France entre mai et
juin 1940 (fait entraînant la déchéance
de la nationalité française), listes nominatives,
dossiers de demandes de dérogations (notes sur les fonctionnaires,
propositions de dérogation, avis motivés de J.
Carcopino sur les demandes, correspondance), 1940-1941. |
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1940-1949 |
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| AJ167129 |
Faculté
de pharmacie : application du décret-loi du 17 juillet-1940
sur la nationalité d'origine des fonctionnaires : textes
réglementaires, enquête du doyen Damiens et réponses
du personnel de la faculté, correspondance entre A. Damiens
et J. Carcopino, 1940.
Nationalité d'origine des fonctionnaires, application
du décret-loi du 17 juillet 1940 hors Paris : listes
nominatives, demandes de dérogations, états des
services, avis motivés de J. Carcopino sur les propositions
de relèvement, 1940-1941.
Révocation des fonctionnaires israélites. - Lois,
décret, circulaires, notes, 1940-1942. - Recensement
: correspondance, déclarations, listes nominatives, textes
réglementaires, 1940-1943. - Application dans l'enseignement
supérieur : réponse des chefs d'établissement
aux circulaires prescrivant le recensement des fonctionnaires
israélites, demandes de relèvement, notes sur
les fonctionnaires émettant ces demandes, avis motivés
de J. Carcopino sur les propositions de relèvement, dossiers
réunis par les doyens (en particulier ceux des facultés
des lettres, sciences et médecine) à l'appui des
demandes de relèvement des professeurs les plus réputés,
1940-1942. - Remplacement des fonctionnaires juifs appartenant
à l'enseignement supérieur : correspondance, arrêtés,
1941. - Faculté de médecine : déclarations
individuelles, correspondance entre le doyen et le recteur relative
aux relèvements de déchéance, 1940-1942.
- Faculté de pharmacie : déclarations individuelles,
circulaires, récapitulatifs dressés par le doyen,
dossier d'étudiants victimes du numerus clausus des inscriptions
dans les facultés, 1940-1945. - Enseignement secondaire
: circulaires, réponses des chefs d'établissement,
listes récapitulatives, documents fournis par les intéressés
dans les cas litigieux, listes des fonctionnaires israélites
prisonniers de guerre, dossiers de professeurs radiés
par erreur, correspondance avec l'Union générale
des Israélites de France (secours à verser aux
professeurs israélites licenciés n'ayant pas droit
à une pension), dénonciations par voie de presse,
1940-1942. |
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1940-1945 |
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| AJ167130 |
Révocation
des fonctionnaires israélites (suite). - Lycées
parisiens : états dressés par les chefs d'établissements,
notices individuelles, demandes de dérogation, 1940.
À noter: pétition des élèves
de 1e supérieur du lycée Henri IV demandant le
maintien en fonctions de leur professeur de philosophie, Michel
Alexandre. - Enseignement secondaire, demandes de dérogation
: textes réglementaires, demandes de dérogation,
notices sur les demandeurs, avis motivés de J. Carcopino,
états des fonctionnaires israélites, renseignements
recueillis sur les fonctionnaires proposés par les chefs
d'établissements en vue de l'obtention de dérogations,
avis du Conseil d'Etat, décisions définitives,
1940-1942. - Personnes admises à conserver leurs fonctions
(article 1er du décret du 26 décembre 1940) :
arrêtés d'administration, 1940-1941. - Créances
de l'Etat : circulaires prévoyants le versement aux fonctionnaires
et anciens fonctionnaires israélites des sommes à
eux dues par l'Etat, 1941.
Révocation des fonctionnaires membres de sociétés
secrètes. - Textes réglementaires, 1940-1942.
- Application de la loi : circulaires, listes nominatives, arrêtés
portant démissions d'office des fonctionnaires, réponses
aux demandes de dérogation, modalités de rédaction
des déclarations des fonctionnaires sur leur appartenance
aux sociétés secrètes, 1940-1944. - Déclarations
sur l'honneur des fonctionnaires relatives à leur appartenance
aux sociétés secrètes (par département),
octobre 1940. |
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1940-1942 |
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| AJ167131 |
Révocation
des fonctionnaires membres de sociétés secrètes
(suite). - Envoi des déclarations sur l'honneur : correspondance,
déclarations, listes de déclarations à
vérifier, listes des fausses déclarations, 1940-1944. |
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1940-1944 |
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| AJ167132 |
Application
de la loi du 17 juillet 1940, révocation des fonctionnaires
considérés comme incapables de remplir leurs fonctions
(fautes professionnelles et délits d'opinion) : textes
réglementaires, propositions de sanctions ou de non-lieu
individuels par les inspecteurs d'académies, rapports
des chefs d'établissement, sanctions retenues, rapports
sur les professeurs membre du Parti communiste, listes récapitulatives
des sanctions, 1940-1943.
Surveillance du corps professoral, enquête de 1942 sur
les professeurs ayant été en relation avec l'étranger
: circulaire, liste dressée par les chefs d'établissement
(avec appréciation sur la nature des rapports des subordonnés
avec les pays étrangers), 1942.
Faculté de pharmacie, application de l'ensemble des lois
d'exception : serment des légionnaires, sociétés
d'entraide et de secours : correspondance ; déclarations
des personnels sur leur appartenance aux sociétés
secrètes, rapports sur les personnels ayant quitté
leurs fonctions en mai-juin 1940, circulaires relatives aux
réparations et aux réintégrations en 1944,
1940-1945.
Lois sur le travail féminin : textes réglementaires,
listes nominatives, correspondance, 1940-1941.
Réintégration des fonctionnaires révoqués
en application des loi d'exception : circulaire du 10 Octobre
1944, listes établies par les établissements des
membres de leur personnel touché par ces lois (enseignement
supérieur), arrêtés portant réintégration,
1944-1945.
Service du travail obligatoire (STO).
Recensement des personnels dépendant du rectorat, pour
le Service du travail obligatoire : liste des fonctionnaires
par situation de famille, décembre 1943. |
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1940-1945 |
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| AJ167133 |
Recensement
des fonctionnaires, désignations pour le STO. - Circulaires,
notes, textes réglementaires, 1942-1944. - Listes nominatives
(lycées de province), 1943. - Application de la circulaire
ministérielle du 23 novembre 1943 : tableaux des effectifs
par classe d'âge dans les établissements secondaires,
1943-1944. - Application de la note du 8 mars 1943, lycées
parisiens : listes nominatives, 1943. - Application des circulaires
ministérielles du 29 décembre 1943 et du 4 mars
1944 : tableaux des effectifs par classe d'âge dans les
établissements d'enseignement supérieur, 1943-1944.-
Etablissement du Service encadré du travail, fonctionnaires
aptes à l'Ecole des cadres : circulaires et textes réglementaires,
réponses des chefs d'établissement du secondaire
de Paris, 1944. - Fonctionnaires absents de leur poste, prisonniers
de guerre ou victimes du STO : circulaires, notes, correspondance,
cas particuliers, réponses des chefs d'établissement
du secondaire (listes nominatives et fiches individuelles),
récapitulatifs, 1944. - Application des circulaires prescrivant
l'établissement de listes du personnel (en fonction des
charges de famille) dans l'enseignement supérieur : circulaires,
notes, textes réglementaires, réponses des doyens
et chefs d'établissement, 1943-1944. - Application de
la circulaire ministérielle du 23 mars 1943 (établissement
de listes du personnel susceptible d'être requis par le
STO) : réponses des chefs d'établissement du secondaire,
1943. |
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1942-1944 |
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| AJ167134 |
Recensement
des fonctionnaires, désignations pour le STO (suite).
- Application des instructions du 28 Mars 1944 : textes réglementaires,
notes et circulaires, réponses des chefs d'établissement
de l'enseignement secondaire (listes nominatives), 1944. - Etablissement
des listes pour les départs en Allemagne : circulaires,
textes réglementaires, notes, correspondance, listes
nominatives, 1943-1944. - Départs pour l'Allemagne :
notes, circulaires, textes réglementaires, correspondance,
mars-juin 1944. - Application de la circulaire ministérielle
du 18 Juillet 1944 prescrivant l'établissement de listes
(par situation familiale) des personnels susceptibles d'être
requis au titre du STO : circulaires, textes réglementaires,
listes nominatives dressées par les chefs d'établissement
de l'enseignement supérieur, fiches individuelles, 1944.
- Faculté de médecine : application des circulaires
relatives au STO : circulaires, notes, correspondance, listes
nominatives, 1944. - Application des circulaires relatives au
STO : correspondance, 1944.
Divers.
Etablissements secondaires de l'académie de Paris : liste
des chefs d'établissement ; dénombrement du personnel
enseignant (par catégorie de personnel), 1941. Recensement
du personnel enseignant, enquête demandée par les
autorités d'occupation : correspondance, listes nominatives,
1943.
Mouvement du personnel, nominations et affectations à
la Faculté de médecine : correspondance, arrêtés
de nomination, 1940-1945. |
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1940-1945 |
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| AJ167135 |
Etablissements
secondaires : maîtres d'éducation générale,
1942-1944. Maintien en service des retraités : correspondance,
1942-1943. Créations, maintiens et suppressions de postes
d'enseignement et de surveillance dans les lycées : correspondance
avec les chefs d'établissements et les inspecteurs d'académie,
1942-1944.
Besoin en personnel du lycée de Versailles à la
rentrée scolaire de 1939 : correspondance, liste des
besoins par matière enseignée, 1939. Demande de
délégation, 1944.
Recensement des fonctionnaires employés comme interprètes
par les autorités allemandes : correspondance, listes
nominatives, octobre 1940. Détachements de fonctionnaires
dans des postes de l'administration ou de la Résistance
: circulaires, notes, instructions, correspondance, listes,
1944-1945.
Majoration d'ancienneté pour activités dans la
Résistance : circulaires, réponses des chefs d'établissement
(uniquement états néant), 1950-1951. Validations
de services et bonifications en faveur des anciens combattants
et résistants : circulaires, instructions, listes de
demandes déposées, réponses des chefs d'établissement
à une circulaire leur demandant d'établir la liste
des membres de leur personnel ayant pris part à la Résistance
et à la Libération, 1945-1947.
Encadrement des colonies de vacances, recherche de volontaires
parmi le personnel enseignant : correspondance, 1942. Circulation
des fonctionnaires : établissement de cartes d'identité
et de cartes de circulation permanente : correspondance, listes
nominatives, circulaires, instructions, 1939-1940.
Secours universitaire : circulaire, note, 1944. Coopératives
de consommation : circulaires, correspondance, 1942-1943. Félicitations
au personnel pour sa conduite lors de la campagne de 1940 :
correspondance, extraits des procès-verbaux de séance
du Conseil de l'université, 1939-1941.
Démobilisation des fonctionnaires, licenciement des personnels
recrutés pour remplacer les mobilisés entre septembre
1939 et mai 1940 : circulaires, correspondance, juillet 1940-août
1940.
Paiement des traitements des fonctionnaires : circulaires ministérielles
et rectorales, septembre 1940-février 1945.
Epuration administrative. Conseil académique
d'enquête, 1944-1947.
Préparation du travail des commissions, 1944-1947. -
Correspondance avec les chefs d'établissement, les groupes
de la Résistance, horaires de passages des affaires devant
les commissions, listes par établissement des membres
du personnel déférés au Comité d'épuration,
notes et circulaires sur les possibilités de recours
gracieux contre les décisions des commissions, 1944-1947.
- Correspondance entre le recteur et les autres organes chargés
de l'épuration, les personnes concernées, extraits
de procès-verbaux de séances, voeux du Conseil
académique d'enquête sur les suites à donner
à certains types d'affaires, 1944-1945.
Travaux du Conseil académique d'enquête, 1944-1946.
- Correspondance, propositions de sanctions, arrêtés,
notes, circulaires, extraits des procès-verbaux des séances,
textes réglementaires, 1944-1945. |
| |
1939-1951 |
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| AJ167136 |
Travaux
du Conseil académique d'enquête, 1944-1946 (suite).
- Correspondance, doc. de séance, rapports, voeux, comptes
rendus d'auditions de témoins, rapport sur l'activité
du Conseil de septembre 1944 à juillet 1945, rapport
sur les instituteurs des Oflags ayant accepté de travailler
pour le compte de l'ennemi. - Textes réglementaires,
rapports envoyés par les maires et les conseils des maîtres
sur l'attitude des instituteurs pendant l'Occupation, dossiers
d'affaires traitées, circulaires, 1944-1945. - Procès-verbaux
des séances du Conseil, septembre 1944-janvier 1946.
- Travaux de la commission du 1er degré : procès-verbaux
des séances, septembre 1944-juillet 1945. |
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1944-1946 |
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| AJ167137 |
Travaux
du Conseil académique d'enquête, 1944-1946 (suite).
- Procès-verbaux des séances du Conseil, octobre
1944-juin 1945 ; propositions du Conseil sur les mesures à
prendre face aux membres du RNP, 18 juillet 1945 ; bordereaux
d'envoi au Conseil supérieur d'enquête des propositions
émises par le Conseil académique d'enquête,
1944-1946. - Listes des personnes frappées par l'interdiction
d'enseigner, 1948-1949. - Travaux du Conseil : lettres anonymes,
réponse à une enquête sur les fonctionnaires
de l'académie de Strasbourg repliés dans l'académie
de Paris, documentation et correspondance relatives à
l'épuration dans les lycées de jeunes filles parisiens,
1944-1945. - Suites données par le ministre aux propositions
de sanctions du Conseil : notification des décisions
individuelles (classement alphabétique), 1944-1946 :
A à B. |
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1944-1949 |
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| AJ167138 |
Travaux
du Conseil académique d'enquête, 1944-1946 (suite).
- Suites données par le ministre aux propositions de
sanctions du Conseil : notification des décisions individuelles
(classement alphabétique), 1944-1946, suite : C à
M. |
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1944-1946 |
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| AJ167139 |
Travaux
du Conseil académique d'enquête, 1944-1946 (suite).
- Suites données par le ministre aux propositions de
sanctions du Conseil : notification des décisions individuelles
(classement alphabétique), 1944-1946, suite : N à
Z. |
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1944-1946 |
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ETUDIANTS
ET VIE UNIVERSITAIRE |
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Problèmes
liés à la guerre. |
| AJ167140 |
Mesures
prises en faveur des étudiants démobilisés
: circulaires, correspondance avec les chefs d'établissement
relative à l'organisation d'examens supplémentaires,
circulaires en faveur des élèves des écoles
militaires dissoutes, statistiques d'examens, 1940-1945.
Mesures en faveur des étudiants sous les drapeaux : circulaires,
correspondance, coupures de presse, notes, demandes de sursis,
rapport sur le rôle de l'Université dans l'effort
de guerre, 1940-1945.
Mesures en faveur des étudiants victimes de la guerre,
organisation de cours de rattrapage : demandes de crédits
et exposé des problèmes par les chefs d'établissement,
réponses du ministère, tenue au lycée Michelet
d'un cours préparatoire au concours spécial de
l'Institut national d'agronomie, 1944-1946.
Mesures en faveur des étudiants victimes de la guerre,
allocations prévues par l'ordonnance du 4 août
1945 : circulaires, notes, liste nominative partielle des bénéficiaires
à la faculté de médecine, rapport d'activité
du centre universitaire des victimes de guerre, 1945-1950.
Préparation militaire des étudiants des classes
1944 à 1946, Faculté de pharmacie : listes nominatives,
programmes, 1945-1946.
Recensement des prisonniers de guerre. Faculté de droit,
lettres, médecine, pharmacie et sciences et Ecole de
médecine et de pharmacie de Reims : correspondance, lettres
des prisonniers ou de leurs parents informant le doyen de leur
situation, listes nominatives récapitulatives, 1940-1941.
Service diplomatique des prisonniers de guerre, négociation
de l'ambassadeur Scapini en vue d'obtenir la libération
des prisonniers étudiants : correspondance, listes nominatives,
circulaires, formulaires de demandes de renseignements sur les
prisonniers, 1940-1943.
Problèmes divers liés aux étudiants prisonniers
de guerre : correspondance, avec leurs familles et leurs amis,
1941-1942. Centre d'entraide des étudiants mobilisés
et prisonniers, envoi de livres aux prisonniers : listes des
ouvrages nécessaires à la poursuite des études
universitaires dans les camps, s.d..
Aide apportée aux étudiants prisonniers de guerre.
- Mise en place des centres d'études dans les camps :
brochures du centre d'entraide aux étudiants mobilisés
et prisonniers, textes de conférence et photographies
d'expositions réalisées dans les camps, rapports
d'activité du centre, rapports, circulaires, correspondance,
1941-1944. - Modification en leur faveur du régime des
examens en faveur de ces étudiants : textes réglementaires,
circulaires, notes, projets de décrets et d'arrêtés
(programmes et modalités pratiques), correspondance ;
travaux de la Commission du retour des prisonniers de guerre
: notes, correspondance, 1941-1942.
Relève des prisonniers, travaux préparatoires
effectués par la Faculté de médecine :
correspondance, listes des docteurs reçus depuis le 1er
janvier 1940, liste des étudiants ayant vingt inscriptions
et plus, 1943. |
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1940-1950 |
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| AJ167141 |
Aide
apportée aux étudiants prisonniers de guerre,
organisation de la vie universitaire dans les camps : textes
réglementaires, rapports, récapitulatifs des dons
de livres, projets divers, correspondance, 1941-1944.
Tutelle du Centre d'entraide aux étudiants mobilisés
et prisonniers : correspondance, rapports, brochures diffusées
par le Centre, sujets des épreuves des certificats de
lettres et des sciences pour les sessions de 1942 et 1943, notes
de liaison, récapitulatifs des envois et dons faits aux
étudiants prisonniers, liste du personnel du centre,
pièces justificatives de quelques dons anonymes, 1941-1944.
Lois d'exception.
Application des "lois" contre les juifs, 1940-1944.
- Numerus clausus lors des inscriptions : textes réglementaires,
dossiers individuels, 1940-1943. À noter
: dans certains dossiers, extraits du recensement de 1784 des
juifs d'Alsace (copies délivrées par la Bibliothèque
Nationale). - Admission des étudiants israélites
dans les bibliothèques universitaires : correspondance,
1942. - Faculté de médecine : listes nominatives,
état de demandes d'inscription, rapports, correspondance,
dossiers sur des cas particuliers, 1940-1944. |
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1940-1944 |
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| AJ167142 |
Application
des "lois" contre les juifs, 1940-1944 (suite). -
Faculté de médecine : dossiers individuels, 1941-1943.
Etudiants non originaires de France métropolitaine.
Recensement des étudiants étrangers : enquête
de Juillet 1941 et réponses des chefs d'établissement,
1941. Recensement des étudiants tunisiens et allemands
: correspondance, enquêtes et réponses des chefs
d'établissements, 1940-1945.
Recensement des étudiants français originaires
d'Afrique du Nord : textes réglementaires, correspondance,
enquêtes et | | |
